Les brèves d'ABioDoc

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Un brevet sur les tomates révoqué

Le brevet EP1812575 de l'entreprise Monsanto a été révoqué par l'Office Européen des Brevets (OEB), après que plusieurs représentants de la coalition internationale No Patents on Seeds!, dont le Réseau Semences Paysannes, aient déposé une opposition contre ledit brevet en mai 2014. Une seconde opposition a également été déposée par l'entreprise Nunhems/Bayer CropScience. En novembre 2014, Monsanto a retiré son brevet, l'OEB a ainsi déclaré ledit brevet "révoqué".

Les revendications contre le brevet relèvent que celui-ci porte sur des tomates issues de sélection traditionnelle et naturellement résistantes à un champignon appelé Botrytis cinerea. En effet, les tomates originales utilisées pour ce brevet proviennent de la banque internationale de gènes de Gatersleben en Allemagne, et la résistance recherchée était déjà connue chez ces plantes.

Contacts :

Guy Kastler, Réseau Semences Paysannes :
+33 06 03 94 57 21 - guy@semencespaysannes.org
Christophe Then, No Patents on Seeds :
+49 151 54 63 80 40

Date
22 décembre 2014
Sources
Communiqué de presse du Réseau Semences Paysannes et de No Patents on Seeds